L’équipe du CROS se mobilise et accompagne ses adhérents !

Ligues et comités sportifs de Nouvelle-Aquitaine, chers adhérents, vous êtes nombreux à vous poser des questions sur la crise sanitaire lié au COVID-19 et les mesures à prendre en cette période de confinement. Afin de maintenir le lien et faciliter la continuité de vos activités, nous avons créé cette rubrique pour vous accompagner

  
Une rubrique « FAQ » est également à votre disposition en cliquant-ici.

 

Toutes les infos officielles sur la Covid-19, cliquez-ici

Toutes les mesures concernant le sport, cliquez-ici

RECONFINEMENT

DÉCISIONS SANITAIRES GOUVERNEMENTALES

● Application des décisions sanitaires pour le sport à partir du 16 janvier, cliquez-ici

● Tableau des décisions sanitaires pour le sport à partir du 16 janvier (version du 15 janvier), cliquez-ici

● Décret n° 2021-31 du 15 janvier 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020, cliquez-ici

● Télécharger le tableau FAQ des équipements, cliquez-ici

AIDES FINANCIÈRES

● Appel à projet « Plan Rebond Sport : acquisition de matériel » (Région Nouvelle-Aquitaine), cliquez-ici

● Nouvelles mesures d’urgence économique (CoSMoS), cliquez-ici

● COVID-19 : fonds de solidarité renforcé au bénéfice des associations et entreprises, cliquez-ici

● Présentation du Plan de Relance pour le sport, cliquez-ici

● Webinaire du CROS : État des lieux des mesures et dispositifs « Covid » au 17 novembre 2020, cliquez-ici

● Quelles sont les aides mises en place par le gouvernement pour aider les clubs ? cliquez-ici

● Synthèse des mesures économiques d’urgence dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, cliquez-ici

OUTILS PRATIQUES

● Assemblée générale électronique (fiche juridique du CNOSF), cliquez-ici

● Attestation de déplacement dérogatoire (au 28 novembre), cliquez-ici

● Justificatif de déplacement (au 28 novembre), cliquez-ici

● Justificatif de déplacement scolaire au 30-10-2020, cliquez-ici

ENQUÊTES

● COVID-19 : Résultats de la nouvelle enquête CoSMoS, cliquez-ici

● Enquête régionale du CROS : Évaluation de l’évolution des licences sportives en Nouvelle-Aquitaine – Octobre 2019 / Octobre 2020 – Cliquez-ici
Infographie de l’enquête régionale du CROS – Cliquez-ici

NOUVELLES RESTRICTIONS GOUVERNEMENTALES ET PRÉFECTORALES

● 17/10/2020 – Nouvelles mesures pour le sport, cliquez-ici

● Décret n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, cliquez-ici

● 25/09/2020 – Nouvelles mesures pour le sport, cliquez-ici

REPRISE SPORTIVE

AIDES FINANCIÈRES

● Fonds de solidarité, pour vous aider dans le dépôt de votre aide, télécharger le tuto des impôts, cliquez-ici

● Synthèse des mesures économiques d’urgence dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 (COSMOS), cliquez-ici

● 30/09/2020 – Prise en charge à 100% de l’activité partielle par l’État pour les entreprises de l’événementiel, de la culture, des opérateurs de voyage et de séjour et du sport, cliquez-ici

● 25/09/2020 – Renforcement du dispositif de soutien aux entreprises impactées par les nouvelles restrictions d’accueil au public, cliquez-ici

● 24/09/2020 – Réunion d’urgence à Bercy pour le sport, cliquez-ici

OUTILS PRATIQUES

● Questionnaire CoSMoS : reprise d’activité post estivale dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19 ! cliquez-ici

● La fiche réflexe en cas de survenue d’un cas positif COVID-19, cliquez-ici

● Guide de la rentrée sportive (intégrale), cliquez-ici
> Manifestations sportives – Pratique sportive, cliquez-ici
> Manifestations sportives – Manifestations sportives – Accueil du public, cliquez-ici
> Manifestations sportives – Établissements Publics, cliquez-ici
> Manifestations sportives – Protocole sanitaire, cliquez-ici
> Manifestations sportives – Stagiaires de la formation professionnelle, cliquez-ici

DÉCONFINEMENT

● Guide de rentrée sportive, cliquez-ici

● Un dispositif d’activité partielle adapté à la reprise de l’activité économique, voir la synthèse du cabinet Ellipse Avocats

● Déconfinement 3 : les mesures pour le sport du 22 juin au 11 juillet 2020, cliquez-ici

● Déconfinement 2 : les mesures pour le sport du 2 au 22 juin 2020, cliquez-ici

● Retrouvez le détail des mesures concernant la pratique des sports dans le cadre de la stratégie nationale de déconfinement présentée par le Premier ministre Édouard Philippe, cliquez-ici

● Retrouvez toutes les mesures liés au déconfinement sur le site du ministère du Travail, cliquez-ici

● Protocole national de déconfinement pour les entreprises, par le ministère du Travail, cliquez-ici

● Reprise de l’activité sportive, par le ministère des Sports, cliquez-ici

● Schéma du plan de déconfinement pour l’activité sportive, cliquez-ici

● Protocole relatif au dispositif d’appui à la reprise scolaire « Sport, santé, culture, civisme », cliquez-ici

● Guide de recommandations sanitaires à la reprise sportive, cliquez-ici

● Guide d’accompagnement des sportifs de haut niveau et professionnels, cliquez-ici

● Guide de recommandations des équipements sportifs terrestres, sports d’eau, piscines, centres aqualudiques et espaces de baignade naturels, cliquez-ici

● Guide d’accompagnement de reprise des activités sportives, cliquez-ici

● Guide des sports à reprise différée, cliquez-ici

Fiches pratiques du cabinet Ellipse Avocats :
● Déconfinement et reprise du travail, cliquez-ici
● La nouvelle « déclaration de déplacement », cliquez-ici

● Schéma déconfinement Culture – Sport – Vacances, cliquez-ici

● Guide « Reprise des activités sportives » (Guide pratique du CoSMoS à l’attention des employeurs), cliquez-ici

● Protocole sanitaire relatif aux séjours de vacances adaptées aux personnes en situation de handicap (COVID-19), cliquez-ici

● Lignes directrices pour l’organisation des séjours vacances/repit à destination de personnes en situation de handicap et de leur famille (COVID-19), cliquez-ici

DÉPLACEMENT

● Attestation de déplacement dérogatoire + Justificatif de déplacement professionnel, cliquez-ici

● Attestation NUMÉRIQUE de déplacement dérogatoire, cliquez-ici

AIDES – RÉCAPITULATIF

● Synthèses des dispositifs d’aides économiques COVID-19 mobilisables par les entreprises de l’ESS, cliquez-ici
Par l’UDES, synthèse datant du 24 avril 2020

AIDES DE L’ÉTAT

⚠️ Le Gouvernement renforce les aides apportées aux secteurs de l’hôtellerie, restauration, cafés, tourisme, événementiel, sport, culture, cliquez-ici

L’État a mis en place un fond de solidarité pour les associations. Conditions d’éligibilité :
- Avoir moins de 10 salariés
- Un chiffre d’affaire annuel inférieur à un millions d’euros sur le dernier exercice clos
- Un bénéfice annuel imposable inférieur à 60 000 euros
L’association doit avoir fait l’objet d’une interdiction d’accueil au public ou avoir subi une perte de 50% de son chiffre d’affaire en mars 2020 (par rapport à mars 2019).
En savoir plus, cliquez-ici

Pour déposer votre demande d’aide, cliquez-ici. ATTENTION, fin de dépôt des dossier : 30 avril  2020.

● Procédure pas à pas pour déposer votre demande d’aide, cliquez-ci

AIDES DE LA RÉGION

Le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine soutient les associations :
● mesures et modalités, cliquez-ici
Dépôt de votre dossier, cliquez-ici
⚠️
Notice du CROS pour le dépôt de dossier Fonds de soutien d’urgence aux associations, cliquez-ici
Tutoriel de la Région : Procédure de dépôt d’une demande d’aide régionale, cliquez-ici
Notice du Mouvement Associatif : Guide des aides en Nouvelle-Aquitaine, cliquez-ici
● Plan d’urgence la Région Nouvelle-Aquitaine, lire le document
● cellule d’écoute et de soutien, cliquez-ici

ACTIVITÉ PARTIELLE

Afin de limiter les conséquences d’une baisse d’activité, liée à l’épidémie de COVID-19, le Gouvernement a souhaité redimensionner le dispositif d’activité partielle (aussi appelé « chômage partiel ou technique »).
Ce document précise les nouvelles règles applicables aux demandes d’indemnisation qui ont été déposées au titre des heures chômées à compter du 1er mars 2020.
Dispositif exceptionnel d’activité partielle, lire le PDF du ministère du Travail (mis à jour le 10 juillet 2020)

● Ordonnance du 27 mars 2020 portant mesures d’urgence en matière d’activité partielle. Comprendre le texte par Viepublique.fr

● Calcul du taux horaire de l’indemnité d’activité partielle, Lire la fiche du cabinet Allipse Avocats

OUTILS PRATIQUES

●  Accord du 01 avril 2020 relatif à la prise de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19 dans la branche Sport, cliquez-ici

Kits de communication COVID-19, cliquez-ici

● Avec le ministère des Sports, faire du sport chez soi, c’est facile ! cliquez-ici

● Livret pour sportifs et entraineurs en période de confinement, cliquez-ici

MOBILISATION CITOYENNE

● Appel à la mobilisation citoyenne : réserve Civique, cliquez-ici

RÉFÉRENCES OFFICIELLES

Retrouver le point de situation et la foire aux questions du Gouvernement en cliquant ici.

Activité physique et sportive :
En cette période de crise sanitaire exceptionnelle, vous souhaitez peut-être débuter ou poursuivre une activité sportive et vous vous posez de nombreuses questions sur les bénéfices de l’activité physique et sportive, les restrictions liées au confinement, les exercices à domicile les plus recommandés, etc.
Pour cela, rendez-vous sur la plateforme d’information officielle du Gouvernement sur www.gouvernement.fr/info-coronavirus, descendez jusqu’à la rubrique QUESTIONS/RÉPONSES et cliquez sur la thématique sport pour trouver les réponses à toutes vos questions.

SONDAGES

●  Questionnaire Mouvement Olympique Nouvelle-Aquitaine (MANA) : COVID-19 : Où en sont les associations ?
Voir les résultats de l’enquête, cliquez-ici

●  Questionnaire CoSMoS : Coronavirus et impact sur les employeurs et entreprises du sport.
L’intégralité des résultats de la 1ère enquête, cliquez-ici.
Consultez l’ensemble des résultats de ce 2ème questionnaire, cliquez-ici

●  Questionnaire Mouvement Olympique Nouvelle-Aquitaine (MANA) : #Covid-19, quels impacts financiers sur votre association ?
Voir les résultats de l’enquête, cliquez-ici