L’équipe du CROS se mobilise et accompagne ses adhérents !

Ligues et comités sportifs de Nouvelle-Aquitaine, chers adhérents, vous êtes nombreux à vous poser des questions sur la crise sanitaire lié au COVID-19 et les mesures à prendre en cette période de confinement. Afin de maintenir le lien et faciliter la continuité de vos activités, nous avons créé cette rubrique pour vous accompagner

  
Ligues et comités régionaux, une rubrique « FAQ » est également à votre disposition en cliquant-ici.

 

Toutes les infos officielles sur la Covid-19, cliquez-ici

Toutes les mesures concernant le sport, cliquez-ici

DÉCISIONS SANITAIRES GOUVERNEMENTALES

Pass vaccinal : Depuis le 24 janvier 2022, le Pass vaccinal doit désormais être appliqué dans les établissements sportifs pour le public et les salariés de 16 ans et plus. En savoir plus

Décisions sanitaires applicables au sport jusqu’au 24 janvier (mise à jours le 19 janvier), cliquez-ici

Télécharger le tableau des mesures sanitaires pour le sport jusqu’au 24 janvier (mis à jours le 19 janvier), cliquez-ici

AIDES FINANCIÈRES

● Tableau des mesures d’aides économiques d’urgence et du Plan de relance pour le sport (version au 8 novembre 2021), cliquez-ici

● Rentrée 2021 : les mesures pour le sport, cliquez-ici

● Le Pass’Sport, cliquez-ici

● Les dispositifs de soutien aux associations sportives dans les territoires (CNOSF), cliquez-ici

Fonds de solidarité renforcé au bénéfice des associations et entreprises (CosMoS), cliquez-ici

● L’ensemble des mesures de soutien par ministère en charge des sports, cliquez-ici

JURIDIQUE

La proposition de loi sport adoptée au Sénat, cliquez-ici

Association sportive et renonciation par l’adhérent au remboursement de sa cotisation
Pour soutenir leur club, certains adhérents ont renoncé au remboursement de leur cotisation. Interrogé sur la possibilité, pour les clubs sportifs associatifs d’adresser des reçus fiscaux au titre du non-remboursement de ces cotisations, le ministre a apporté une réponse négative.
En effet, la renonciation par l’adhérent au remboursement de sa cotisation par l’association ne peut être qualifiée de don.  Télécharger la réponse ministérielle en cliquant-ici

● Deux lois concernant l’engagement associatif et la trésorerie des associations ont été adoptées par l’Assemblée Nationale le 24 juin dernier.
France Générosités à publié 2 courtes analyses des mesures qu’elles contiennent :
– La loi n°2021-874 du 1er juillet 2021 en faveur de l’engagement associatif, cliquez-ici
– La loi n° 2021-875 du 1er juillet 2021 visant à améliorer la trésorerie des associations, cliquez-ici

ORGANISATION AG, CA ET BE

Report ou tenue des instances associatives (AG, CA…) : un schéma pour comprendre, cliquez-ici

Assemblée générale électronique (fiche juridique du CNOSF), cliquez-ici

● COVID-19 : Assemblée générale électronique (article du CROS), cliquez-ici

● Ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées, cliquez-ici

OUTILS PRATIQUES

Campagne de communication du ministère chargé des sports : « C’est trop bon de faire du sport ! »

Campagne de communication du CROS : #JaimeMonClub

ENQUÊTES

Résultats de l’enquête régionale n°4 du CROS : Évolution des licences sportives en Nouvelle-Aquitaine au 30 septembre 2021, cliquez-ici

Rentrée sportive et mise en place du Pass sanitaire : résultats de l’enquête n°12 du CoSMoS sur la crise Covid, cliquez-ici
Les résultats de cette enquête pour la Nouvelle-Aquitaine :
– Télécharger la synthèse en cliquant-ici
– Télécharger l’enquête complète en cliquant-ici

Rentrée sportive et Pass sanitaire : résultat de l’enquête n°11 du CoSMoS sur la crise Covid, cliquez-ici
Retrouvez la synthèse en cliquant ici

Résultats de l’enquête régionale du CROS : Évolution des licences sportives en Nouvelle-Aquitaine – Juin 2020 / Juin 2021 – cliquez-ici
Infographie de l’enquête régionale du CROS – cliquez-ici

● Résultats de l’enquête CoSMoS : conséquences économiques et sociales de la crise Covid-19 (1er juillet 2021), cliquez-ici
Retrouvez la synthèse en cliquant ici

● Résultats de l’enquête du Mouvement Associatif « Covid-19 : 1 an après, où en sont les associations en Nouvelle-Aquitaine ? », au format PDF, cliquez-ici ou sous forme d’infographie, cliquez-ici

● Résultats de l’enquête du Mouvement Associatif « Covid-19 : 1 an après, où en sont les associations ? », au format PDF, cliquez-ici ou sous forme d’infographie, cliquez-ici

● Résultats de l’enquête du CoSMoS « Conséquences économiques et sociales de la crise sanitaire » – Mai 2021, cliquez-ici

● Résultats de l’enquête du CoSMoS « Etat des lieux et conséquence de la crise sanitaire » – Février 2021, cliquez-ici

Résultats de l’enquête régionale du CROS : Évolution des licences sportives en Nouvelle-Aquitaine – Décembre 2019 / Décembre 2020 – cliquez-ici
Infographie de l’enquête régionale du CROS – cliquez-ici

● Résultats de l’enquête du CoSMoS « Situation économique en raison de la crise sanitaire » – Novembre 2020, cliquez-ici

Enquête régionale du CROS : Évolution des licences sportives en Nouvelle-Aquitaine – Octobre 2019 / Octobre 2020 – cliquez-ici
Infographie de l’enquête régionale du CROS – cliquez-ici