L’équipe du CROS accompagne ses adhérents !

Ligues et comités sportifs de Nouvelle-Aquitaine, chers adhérents, vous trouverez ici un certain nombre d’outils qui, nous l’espérons, répondront à vos besoins.

COVID-19

Depuis le lundi 16 mai, le port du masque n’est plus obligatoire dans les établissements recevant du public ni les transports. Il reste cependant exigé pour les soignants, les patients et les visiteurs dans les lieux de santé ou de soins.

● Toutes les infos officielles sur la Covid-19, cliquez-ici

● Toutes les mesures concernant le sport, cliquez-ici

JURIDIQUE

La proposition de loi sport adoptée au Sénat, cliquez-ici

Association sportive et renonciation par l’adhérent au remboursement de sa cotisation
Pour soutenir leur club, certains adhérents ont renoncé au remboursement de leur cotisation. Interrogé sur la possibilité, pour les clubs sportifs associatifs d’adresser des reçus fiscaux au titre du non-remboursement de ces cotisations, le ministre a apporté une réponse négative.
En effet, la renonciation par l’adhérent au remboursement de sa cotisation par l’association ne peut être qualifiée de don.  Télécharger la réponse ministérielle en cliquant-ici

● Deux lois concernant l’engagement associatif et la trésorerie des associations ont été adoptées par l’Assemblée Nationale le 24 juin dernier.
France Générosités à publié 2 courtes analyses des mesures qu’elles contiennent :
– La loi n°2021-874 du 1er juillet 2021 en faveur de l’engagement associatif, cliquez-ici
– La loi n° 2021-875 du 1er juillet 2021 visant à améliorer la trésorerie des associations, cliquez-ici

ORGANISATION AG, CA ET BE

Report ou tenue des instances associatives (AG, CA…) : un schéma pour comprendre, cliquez-ici

Assemblée générale électronique (fiche juridique du CNOSF), cliquez-ici

● COVID-19 : Assemblée générale électronique (article du CROS), cliquez-ici

● Ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées, cliquez-ici

OUTILS PRATIQUES

Campagne de communication du ministère chargé des sports : « C’est trop bon de faire du sport ! »

Campagne de communication du CROS : #JaimeMonClub

ENQUÊTES

Enquête du CROS sur les pertes de salariés :

Résultats de l’enquête régionale n°5 du CROS : Évolution du nombre des licencé.e.s dans les clubs – Comparaison décembre 2019 / 2020 / 2021, cliquez-ici

Résultats de l’enquête régionale n°4 du CROS : Évolution des licences sportives en Nouvelle-Aquitaine au 30 septembre 2021, cliquez-ici

Résultats de l’enquête régionale n°3 du CROS : Évolution des licences sportives en Nouvelle-Aquitaine – Juin 2020 / Juin 2021 – cliquez-ici
Infographie de l’enquête régionale du CROS – cliquez-ici

Résultats de l’enquête régionale n°2 du CROS : Évolution des licences sportives en Nouvelle-Aquitaine – Décembre 2019 / Décembre 2020 – cliquez-ici
Infographie de l’enquête régionale du CROS – cliquez-ici

Résultats de l’enquête régionale n° 1 du CROS : Évolution des licences sportives en Nouvelle-Aquitaine – Octobre 2019 / Octobre 2020 – cliquez-ici
Infographie de l’enquête régionale du CROS – cliquez-ici

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État des lieux des pratiques sportives en faveur des personnes en situation de handicap Diagnostic territorial en Nouvelle-Aquitaine, cliquez-ici

Rentrée sportive et mise en place du Pass sanitaire : résultats de l’enquête n°12 du CoSMoS sur la crise Covid, cliquez-ici
Les résultats de cette enquête pour la Nouvelle-Aquitaine :
– Télécharger la synthèse en cliquant-ici
– Télécharger l’enquête complète en cliquant-ici

Rentrée sportive et Pass sanitaire : résultat de l’enquête n°11 du CoSMoS sur la crise Covid, cliquez-ici
Retrouvez la synthèse en cliquant ici

● Résultats de l’enquête CoSMoS : conséquences économiques et sociales de la crise Covid-19 (1er juillet 2021), cliquez-ici
Retrouvez la synthèse en cliquant ici

● Résultats de l’enquête du Mouvement Associatif « Covid-19 : 1 an après, où en sont les associations en Nouvelle-Aquitaine ? », au format PDF, cliquez-ici ou sous forme d’infographie, cliquez-ici

● Résultats de l’enquête du Mouvement Associatif « Covid-19 : 1 an après, où en sont les associations ? », au format PDF, cliquez-ici ou sous forme d’infographie, cliquez-ici

● Résultats de l’enquête du CoSMoS « Conséquences économiques et sociales de la crise sanitaire » – Mai 2021, cliquez-ici

● Résultats de l’enquête du CoSMoS « Etat des lieux et conséquence de la crise sanitaire » – Février 2021, cliquez-ici

● Résultats de l’enquête du CoSMoS « Situation économique en raison de la crise sanitaire » – Novembre 2020, cliquez-ici